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RACCOLTA DEI TRATTATIE DELLE CONVENZIONI COMMERCIALI IN VIGORETRA L'ITALIA E GLI STATI STRANIERICOMPILATA PER CURA DEL MINISTERO PER GLI AFFARI ESTERI DI S. M. IL RE D'ITALIATORINO TIPOGRAFIA G. FAVALE E COMP. 1862 |
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CXXIII
1858, 30 marzo.
TORINO
Memorandum della Corte di Sardegna sulle divergenze insorte con quella di Napoli riguardo alla cattura del piroscafo sardo il Cagliari.
La capture du bateau à vapeur sarde le Cagliari, faite en temps de paix et en pleine mer par deux frégates napolitaines, préoccupe sérieusement depuis quelque temps l’attention publique. Il s’agit en effet d’une question du droit des gens qui se rattache à la sécurité du commerce maritime de toutes les nations.
Les explications échangées entre les deux Gouvernements n’ayant abouti jusqu’à présent à aucun résultat satisfaisant, un grave conflit peut s’élever entre les deux Cours. Le Gouvernement de S. M. le Roi de Sardaigne, confiant dans son droit et dans la justice de sa cause, croit en conséquence devoir porter à la connaissance des Souverains amis et alliés de la Sardaigne, et notamment à celle des Puissances maritimes, les faits qui ont donne lieu à cette déplorable contestation. Ces faits constituent en effet une Violation flagrante de la loi commune à toutes les nations, loi a laquelle aucun État ne peut se soustraire qu’en s’exposant à subir toutes les conséquences de cette déviation volontaire des principes du droit des gens.
Dans la soirée du 25 juin 1857, le bateau à vapeur le Cagliari, capitaine Sitzia de la compagnie Rubattino, partit de Gènes pour le port de Cagliari en Sardaigne et pour Tunis. Ce paquebot avait une destination connue et publiée d’avance, il faisait un Service périodique, il était en outre-chargé par le Gouvernement du transport des dépêches et des paquets de l’Administration des Postes. Le Cagliari était nanti de sa patente de nationalité et de papiers de bord réguliers; le but de sa course était pacifique et légitime. Il avait à son bord trente-trois passagers. Quelques heures après le départ, tandis qu’une partie de l’équipage était employée au service intérieur, et que l’autre prenait du repos, vingt-cinq de ces passagers s’emparent violemment de la personne du capitaine, l’entraînent sur le pont, obligent un des passagers de prendre le commandement du navire, et, les pistolets au poing, forcent l’équipage à obéir à leurs ordres.
Après avoir débuté par ces forfaits, les insurgés continuent leur entreprise criminelle en dirigeant le bâtiment sur Vile de Ponza. Ils y prennent terre, ils délivrent les détenus avec lesquels ils vont débarquer à Sapri, terme de leur expédition.
Arrivés dans ces parages, les insurgés rendirent la liberté au capitaine Sitzia, qui en profita aussitôt pour se diriger vers Naples dans le but d’informer le Consul de Sardaigne de l’attentat dont il avait été la première victime.
Tous ces faits sont dûment constatés par le journal de bord et par les déclarations unanimes des passagers innocents et mis en liberté par les tribunaux des Deux-Siciles. Les insurgés eux-mêmes avaient fait des déclarations analogues, et ils les ont ensuite confirmées devant la Cour de justice qui siège en ce moment à Salerne.
Tandis que le Cagliari, rendu à son capitaine légitime, poursuivait sa route vers Naples dans le but indiqué, il est découvert par les deux frégates napolitaines le Tancredi et l’Ettore Fieramosca. Le Tancredi tire le coup de canon, et le Cagliari s’arrête sans opposer aucune résistance. Le capitaine Sitzia, sur i’òrdre du commandant napolitani, se rend à bord du Tancredi; il y est arrêté, on visite son navire, on le capture et on l’amène à Naples. Là le Cagliari est séquestré, le capitaine, l’équipage et les passagers sont emprisonnés.
Deux procès s’instruisent ensuite: l’un devant une Commission de prises maritimes, nommée ad hoc par le Gouvernement de Naples, afin de faire déclarer de bonne prise la capture du Cagliari; l’autre devant la Cour de Salerne pour juger les individus arrêtés à bord du bateau comme impliqués dans les actes commis par les 1868 insurgés à Ponza et à Sapri.
Aussitôt que la capture du Cagliari a été connue, le Gouvernement des Deux-Siciles s’est empressé d’en informer le Chargé d’affaires de Sardaigne, en lui annonçant, en toute bonne foi sans doute, que le bateau avait été saisi dans les eaux de Policastro, c’est-à-dire dans l’endroit mème du débarquement des insurgés, dans un golfe où les autorités napolitaines pouvaient prétendre d’exercer jusqu’à un certain point leur juridiction.
En présence de cette déclaration le Cabinet de Turin ne s’est pas cru autorisé à faire des réclamations officielles; il s’est borné en conséquence à solliciter la prompte restitution du navire et de sa cargaison aux propriétaires, et la mise en liberté de l’équipage et des passagers innocents.
Cinq mois s’étaient écoulés, pendant lesquels le Gouvernement de Naples n’avait en aucune manière rectifié les explications données au Chargé d'affaires de Sardaigne, lorsqu’au mois de décembre dernier les documents publiés par l’Intendance de la marine royale napolitaine confirmèrent les soupçons, qu’on avait pu concevoir dans l’intervalle, c’est-à-dire que la saisie du Cagliari n’avait pas été faite dans les eaux de Policastro. En effet le procès-verbal dressé par les bâtiments preneurs prouve que le navire a été capturé en pleine mer. Les mèmes documents-démontrent aussi qu’au moment de l’arrestation, le Cagliari, rendu à son capitaine légitime, n’avait plus à bord aucun des rebelles qui s’en étaient violemment emparés; que le bateau était désarmé; qu’il allait manquer du charbon nécessaire pour une longue course: qu’il ne commettait aucun acte criminel ou hostile, et enfin qu’il était pourvu de papiers réguliers constatant sa nationalité et sa destination.
Le Gouvernement de Sardaigne ne douta plus alors que la capture ne pût être considérée que comme contraire aux privilèges maritimes sanctionnés par le droit international. Mais, avant d’adresser une réclamation formelle à l’État qui avait commissionné les croiseurs, il a jugé convenable de soumettre la question à l’examen du Conseil du contentieux diplomatique. Ce Conseil ne tarda pas à déclarer que la capture était illégale, et que la Sardaigne avait le droit de demander la restitution du navire et la mise en liberté des individus arrêtés à son bord, nonobstant les poursuites judiciaires commencées à Naples, tous les actes postérieurs à la capture se trouvant frappés de nullité radicale.
Ces conclusions se fondent sur les principes les plus clairs et les plus précis du droit public. La capture en pleine mer ne peut avoir lieu légitimement que dans deux cas; en temps de guerre sur les bâtiments de l’ennemi, en temps de paix sur les bâtiments pirates.
Or, ces deux conditions n’existaient nullement à l’égard du Cagliari; il n’y avait pas guerre entre la Sardaigne et les Deux Siciles; la Couronne de Naples n’était en guerre avec aucune puissance. Le Cagliari n’appartenait pas à un ennemi puisqu’il n’en existait pas; donc il ne pouvait légalement être capturé.
Il ne pouvait non plus être pris comme bâtiment pirate, car la simple inspection de sa patente et de ses papiers de bord démontrait évidemment le contraire.
La question, posée dans ce& termes, devenait une question de Gouvernement à Gouvernement. Il s’agissait de sauvegarder les privilèges du pavillon national, de protéger les intérêts du commerce maritime et les propriétés des sujets du Roi. Le Cabinet de Turin avait donc le devoir impérieux de faire les réclamations les plus sérieuses au Gouvernement des Deux-Siciles. C’est ce qu’il a fait par les dépêches du 16 janvier dernier et du 18 mars courant, qui se trouvent annexées à cette communication, ainsi que la réponse du Cabinet des Deux-Siciles à la première de ces dépêches.
Si les doctrines soutenues dans cette réponse par le Commandeur Carafa au nom de son Gouvernement, étaient admises ou tolérées, il s’ensuivrait que les bâtiments de guerre auraient le droit de saisir tout navire marchand en pleine mer et en pleine paix, quoique ne commettant aucun acte criminel ou hostile.
Il s’ensuivrait aussi que le fait incidentel et transitoire de la révolte de quelques passagers factieux à bord d’un navire marchand, donnerait droit au croiseur de lui courir sus, de le capturer et de le faire déclarer de bonne prise, dans le cas mème où la révolte aurait cessé au moment de la visite, et que le bâtiment serait rentré sous le gouvernement légitime et régulier du capitaine qui en avait été momentanément de possédé par l’effet de la violence et d’une force majeure.
Le Gouvernement sarde est décidé à s’opposer à l’application 1858 de telles maximes, contraires à la justice et subversives de toute sécurité internationale. Il les a suffisamment réfutées dans les dépêches ci-jointes; néanmoins il croit devoir encore faire remarquer que la réponse napolitaine s’étaye sur une prétention qu’on ne saurait aucunement admettre et qui mérite d’être signalée.
Le Commandeur Carafa affirme que la capture du Cagliari étant du ressort des tribunaux, ne saurait donner lieu à des représentations diplomatiques, et que le procès de prise maritime intenté par la Marine Royale ayant trait à une action purement civile, le Gouvernement n’est pas responsable des faits qui en sont la conséquence.
Nous avons établi, dans la dépêche du 18 mars, que la contestation à laquelle a donné lieu la capture d’un bâtiment marchand en pleine paix, n’est pas une question de droit prive, mais une question de droit international, et que dès lors elle ne peut être ni discutée ni définie que par voie diplomatique.
Le Cabinet de Turin, par des raisons de convenance qu’on saura apprécier, n’a pas cru devoir répondre directement à l’autre remarque relative à la non-responsabilité du Gouvernement à l’égard de ses croiseurs et des jugements des Cours des prises. Mais cette objection ne peut rester ici sans une réponse catégorique.
Rappelons d’abord que la Couronne de Sicile n’étant point en état de guerre, il fallait créer tout exprès un tribunal qui prit connaissance de la capture du Cagliari.
C’est précisément ce qu’a dû faire le Gouvernement napolitain; c’est donc par son consentement et par son propre fait que le procès a eu lieu et que le jugement a été rendu. C’est lui qui a appliqué à l’état de paix des lois et des institutions qui ne sont applicables qu’à l’état de guerre.
Mais, sans mème tenir compte de ce fait sans précédent dans l’histoire, c’est un principe admis et reconnu par toutes les nations, que les bâtiments preneurs opèrent en vertu de la Commission générale ou spéciale qu’ils ont reçue de l’État auquel ils appartiennent. Les croiseurs ne sont responsables qu’envers le souverain qui les commissions, et ce souverain, en approuvant leur conduite et en prononçant en dernier ressort si les vaisseaux étrangers ont été saisis loyalement ou non intervient lui-même pour décider une question entre ses sujets et les étrangers qui ont été dépouillés de leur propriété. Cette juridiction, reconnue par le droit des gens, est acquise par la force; mais elle ne saurait être en aucun cas considérée comme une juridiction complète. Les capteurs, comme membres de l’État qui institue le jugement, sont obligés de se soumettre à la sentence parce qu’il»a sur leur personne une juridiction complète; mais les parties adverses, étant membres d’un autre État, ne sont forcées de se soumettre à la chose jugée qu’autant qu’elle est conforme au droit des gens. Dans le cas contraire, si leurs justes réclamations n’aboutissent pas à un résultat satisfaisant, l’État qui se trouve lésé dans la propriété de ses sujets, peut réclamer directement auprès du Gouvernement auquel appartiennent les bâtiments preneurs, et s’il y a déni de justice, il a droit (selon l’expression de Gròtìus) d’obtenir réparation par représailles ou par les autres moyens établis par le droit des gens.
Ces principes ne peuvent être contestés, car ils trouveraient au besoin leur appui dans l’histoire et dans les publicistes les plus autorisés.
«Il y a évidemment une énorme distinction (dit Wheatou) entre les tribunaux ordinaires de l’État, procédant d’après les lois civiles comme étant la régie de leurs décisions, et les tribunaux de prises établis par son autorité pour administrer le droit des gens aux étrangers comme aux sujets. Les tribunaux civils ordinaires acquièrent la juridiction Sur la personne ou la propriété d’un étranger par son consentement exprès, s’il intente volontairement une poursuite, ou implicite, s’il transporte par le fait sa personne ou sa propriété sur le territoire. Mais quand les Cours des prises exercent leur juridiction sur des vaisseaux capturés en mer, la propriété des étrangers est amenée de force dans le territoire de l’État qui a constitué ces tribunaux.
«… L’institution de ces tribunaux, loin d’exempter ou de vouloir exempter le souverain de la nation belligérante de la responsabilité des actes de ses croiseurs, est destinée à déterminer et à fixer cette responsabilité...
«Dès que la décision du tribunal en dernier ressort a été prononcée… et que justice a été définitivement refusée, la capture et la condamnation deviennent les actes de l’État, actes dont le souverain est responsable vis-à-vis du Gouvernement du réclamant (((i)).»
Dans cet état de choses, et tout en avisant aux moyens d’obtenir réparation à son pavillon outragé et justice pour ses sujets violemment dépouillés de leurs biens, le Gouvernement de Sa Majesté le Roi de Sardaigne a cru devoir avant tout faire appel à toutes les puissances maritimes. Tel est le but de cette communication.
La Sardaigne, en défendant les privilèges et les immunités de la mer, ne défend pas seulement ses intérêts particuliers, elle défend le droit des gens et les intérêts de toutes les nations qui ont une marine marchande à protéger contre les abus de la force; elle défend les principes salutaires qui ont reçu une consécration solennelle et de nouveaux développements au Congrès de Paris.
L’Europe, qui a applaudi aux réformes sanctionnées à cette occasion, après avoir admis que le pavillon couvrait la marchandise mème en temps de guerre, ne saurait certes tolérer les prétentions d’un Gouvernement qui ne voudrait pas admettre que le pavillon couvrit les individus en temps de paix.
La cause de la Sardaigne est la cause de toutes les puissances maritimes. Toutes ont un égal intérêt à s’opposer a, ce que la capture du Cagliari n’établisse un précédent funeste à la liberté des mers, en opposition directe avec ces sages maximes qu’après des siècles de controverse et de lutte la civilisation moderne est parvenue à introduire dans le droit public des nations.
Turin, le 30 mars 1858.
PRIMO ANNESSO
Dispaccio indirizzato da S. E. il Conte di Cavour al Conte di Gropello, Incaricato d'affari del Governo Sardo a Napoli.
Torino, 16 gennaio 1858.
Appena ricevuta la notizia dei casi di Ponza e Sapri mi sono recato a premura di testimoniare per mezzo di V. S. al Gabinetto napolitano la profonda indegnazione provata, dal Governo del Re all’annunzio del criminoso attentato commesso contro la sicurezza di uno Stato amico.
Gli avvenimenti di cui si tratta sono abbastanza noti perchè basti il ricordarli qui sommariamente.
La sera del 25 giugno dello scorso anno salpava da Genova il vapore sardo il Cagliari della Compagnia Rubattino per la destinazione sua periodica verso Cagliari di Sardegna e Tunisi.
Dopo poche ore di viaggio, venticinque fra i trentatré passeggieri aggredirono armata mano,il capitano, lo deposero dal Comando, s’impadronirono del legno, preposero altro individuo a governarlo, e si diressero sopra Ponza. Colà, liberati 400 e più detenuti, mossero con essi verso Sapri, dove, nello scendere a terra, lasciarono libero il capitano Sitzia e il suo bastimento.
Il Sitzia, appena ritornato padrone delle proprie azioni e cessata la forza maggiore da cui era stato soverchiato, si pose in via per Napoli col divisamento di informar chi di ragione dell’accaduto.
Nel corso del viaggio due fregate napolitane, il Tancredi e l’Ettore Fieramosca, arrestarono e catturarono il legno e lo condussero a Napoli. Quivi esso fu posto sotto sequestro; l’equipaggio ed i passeggieri vennero arrestati, e si iniziò contro dei medesimi un criminale processo.
Col dispaccio del 4 di luglio n. 41 la S, V. mi ragguagliava che il Commendatore Carafa, nel darle verbale informazione della. seguita cattura, le significò che il Cagliari era stato arrestato nelle acque di Politicastro; nello stesso dispaccio ella mi soggiungeva 1858 che il Direttore della Marina le aveva detto che il legno trovavasi in quel punto tuttora nelle acque predette.
Questa circostanza, cioè la cattura del piroscafo nel luogo dello sbarco dei rivoltosi e nelle acque su cui il Governo Napolitano poteva esercitare giurisdizione, mi trattenne da ogni richiamo intorno all’operato delle fregate napolitane, e mi sono perciò ristretto a far pervenire ab Gabinetto di S. M. Siciliana ufficiose sollecitazioni per la pronta restituzione del legno e del carico ai proprietari e per la liberazione dell’equipaggio e dei passaggieri innocenti.
Quando por il Commendatore Carata, tanto per mezzo di V. S., quanto per mezzo del regio Incaricato d’affari napolitano in Torino, mi fece conoscere che i Tribunali stavano ventilando la questione, e che non sarebbero tardati i provvedimenti dalla ragione e dalla giustizia richiesti, io non mossi ulteriori rappresentanze, riposandomi con fiducia nella lealtà e nelle assicurazioni del Gabinetto Siciliano.
Il divieto di ogni colloquio col capitano Sitzia,e cogli altri ditenuti regii sudditi, divieto che fu rigorosamente mantenuto rispetto a V. S. ed al regio Console non ostante le nostre iterate istanze, precluse al Governo del Re il mezzo più ovvio e sicuro di chiarire tostamente i fatti e di prendere sopra questa grave vertenza le convenienti risoluzioni. Per via indiretta, ma degna di fede, giungeva -intanto a riconoscimento nostro die il Cagliari era stato arrestato in alto mare e dopo che, cessata l’usurpazione dei congiurati, esso era ritornato sotto il comando del legittimo capitano. Siccome in tale ipotesi mutavansi sostanzialmente i termini della questione, io stava di giorno in giorno aspettando dal Gabinetto napoletano spontanee spiegazioni, quando i documenti, comunicati a V. S. dal Commendatore Carata il V dello scorso dicembre, vennero a togliere ogni dubbiezza su tal proposito.
Infatti il verbale di cattura del Comandante della fregata il Tancredi e il discorso dell’avvocato della Intendenza della regia Marina alla Commissione delle prede e dei naufragi, provano ufficialmente che il Cagliari fu arrestato a circa 30 miglia da Salerno, ed a 12 miglia dalle piccole bocche di Capri. Consta parimente che cessata era la violenta usurpazione dei ribelli, che anzi niuno di essi trova vasi più sul piroscafo, e che il capitano Sitzia, ripigliatone il possesso e il governo, navigava verso Napoli per informare il Console di S. M. e le autorità napolitane della violenza patita e degli attentati dei ribolli, come egli stesso ha dichiarato.
In questo stato di cose, ed a fronte di tali risultamenti legai* mente constatati ed ammessi, il Governo di S. M. si trova in dovere di chiedere al Gabinetto napolitano alcune spiegazioni divenute necessarie, e quei provvedimenti che sono conformi alle più accertate regole del diritto internazionale.
Il Cagliari fu arrestato in alto mare, vale a dire in quel mare libero che non è posseduto da alcuno, e sovra cui nessuno ha giurisdizione. L’illegalità della cattura sotto questo aspetto non può mettersi in dubbio; essa non potrebbe trovare fondamento nel diritto pubblico, se non quando fosse provato che il Cagliari fosse un legno pirata. Ora il Cagliari avea legittimo capitano, patente di nazionalità, carte di bordo e non esercitava atto alcuno di pirateria; esso era partito da Genova con destinazione determinato ed annunziata regolarmente e pubblicamente per Cagliari e Tunisi; i suoi viaggi erano periodici e fissi; esso era anzi vapore inserviente al trasporto delle regie Poste tra il continente e l’isola di Sardegna. H capitano era in perfetta regola e il legno non poteva venir catturato in forza della massima universalmente riconosciuta, che assoggetta i pirati alla giurisdizione di tutte le nazioni.
Il Cagliari non era neppure nemico dello Stato, come sembra argomentare l'avvocato della marina napoletana, poiché apparteneva ad uno Stato amico, della cui bandiera era coperto.
L’essersi a bordo del medesimo compiuta un atto di rivolto per parte dei passeggiai, l’essere stato alcun tempo in loro podestà, e l’essere, durante questo tempo, divenuto stromento di una colpevole aggressione, non poteva costituirlo in quello stato di guerra che esiste solamente fra Governi riconosciuti o di fatto. La forsennata scorreria di Ponza e di Sapri fu l'opera di pochi cospira
tori, moventi a disperata impresa, e sarebbe un abusare del significato giuridico delle parole il paragonare e il confondere quei tentativi, in cui non ben si distingue se maggiore sia la colpa o la demenza, con uno stato legale di guerra pubblica, e il radicarvi quindi il conseguente diritto di preda. Sarebbe questa la prima volta che una masnada di faziosi e di facinorosi vedrebbesi investita delle prerogative di una potenza guerreggiante. L’attentato di Ponza e di Sapri fu reato di ribellione e di ladroneccio; fu un reato comune, e per giudicarne debbonsi applicare le norme del diritto penale ordinario, né si possono invocare i principii del diritto pubblico, perchè vi manca il fondamento.
Del resto, nel caso nostro, la stessa azione criminosa più non esisteva; il legno era affatto sgombro dai ribelli; ubbidiva al legittimo suo capitano; la bandiera nazionale doveva assicurargli la protezione, le immunità e i privilegi marittimi. Che se poteva competere alle fregate napolitane il diritto di visitare quello od altri legni, quantunque portanti bandiera amica, era pure loro debito di lasciarlo non appena ne riconobbero la sincera nazionalità e il carattere. D verbale di cattura, il trattenimento a bordo del Tancredi del capitano Sitzia, il rimorchiamento del piroscafo, la sua traduzione a Napoli, il suo sequestro, l’arresto e la detenzione del capitano, dell’equipaggio e dei passeggieri, sono atti contrari ai rapporti di diritto pubblico internazionale fra potenze amiche; né il Governo di S. M. sarda, né alcuno altro Governo riconosceranno mai in un bastimento da guerra il diritto di cattura sopra un legno mercantile in alto mare, eccettochè questo sia colto in atto flagrante di pirateria il che non esiste nel fatto del Cagliari.
Dai fatti e dai principii fin qui esposti e sviluppati risulta im-. pertanto che il Governo del Re trovasi in obbligo e in diritto di domandare la restituzione del Cagliari e la liberazione delle persone su di esso arrestate, qualunque possano essere le formalità giudiziarie iniziate a loro danno. Illegittima essendo la cattura operata in alto mare di un legno di una potenza amica, invalide rimangono tutte le conseguenze che da quel fatto sono derivate. Il procedimento instituito a Salerno contro gli imputati in discorso non dovrà quindi continuarsi fuorché in via contumaciale, nel caso che le autorità giudiziarie di Napoli giudicassero conveniente di proseguirlo.
Prego perciò la S. V. Ill.ma di dare comunicazione di quanto precede al signor Commendatore Carafa, esprimendogli ad un tempo la mia piena fiducia, che essendo ora chiarite in modo irrefragabile le circostanze tutte di questo malaugurato accidente.
Il Governo di S. M. siciliana farà ragione alle giuste domande del Governo di S. M. sarda, e che darà a tal fine gli ordini opportuni pel rilascio del legno e del carico, e per la consegna dei detenuti, la cui presenza nei regi Stati è per un altro canto richiesta per l’occorrente procedimento innanzi al regio ammiragliato, a termini del regolamento penale della marina.
La S. V. darà lettura e copia di questo dispaccio al signor Commendatore Carata.
Colgo intanto l’opportunità, ecc.
C. Cavour.
SECONDO ANNESSO
Dispaccio del. Commendatore Carafa al Cavaliere Canofari. Incaricato d'affari del Governo Napolitano a Torino.
Napoli, 30 gennaio 1858.
Questo incaricato d’Affari di Sardegna, signor Conte di Gropello, mi ha dato lettura e rilasciato copia per ordine ricevuto dal suo Governo di un dispaccio direttogli da S. E. il Conte di Cavour, che verte sulla preda del vapore il Cagliari, e sulla processura dei sudditi sardi che ne disbarcarono.
Con la prima parte di tale dispaccio ha inteso l’E. S. esporre le circostanze per le quali venga approvata l'innocenza del capitano Sitzia e dell’equipaggio del Cagliari nei noti fatti di Ponza e Sapri. Con la seconda poi ha propriamente e direttamente attaccato il diritto alla cattura del piroscafo e degli individui che vi stavano imbarcati, impugnando per conseguenza la legittimità dei giudizi instituiti tanto presso la Commissione delle prede, quanto presso la Gran Corte di Salerno per la linea penale.
Ben ponderate le opinioni emesse da S. E. il Conte di Cavour, non possiamo dal canto nostro ammetterle senza categorico esame, e vorrà il signor Conte medesimo anzitutto convenire che le circostanze di un fatto paramento contenzioso non possono essere chiarite in via diplomatica.
La definizione di esso e la valutazione dei documenti e prove che lo sviluppano appartengono unicamente ai tribunali competenti, senza che il Governo vi debba o vi possa prendere alcuna ingerenza. Quindi pel giudizio penale spetta alla Gran Corte Criminale dichiarare la reità o la innocenza degli imputati, secondo le testuali disposizioni dell’art. 148, leggi di procedura penale e di tutte le leggi europee. Pel giudizio della preda spetta del pari al Magistrato dichiarare di essa la legittimità o la illegittimità, giusta il reale decreto del 30 agosto 1807, la legge del 12 ottobre stesso anno 1807 e le ordinanze generali della li. Marina approvate con regio decreto del 1° ottobre 1818.
In pendenza delle pronunziazioni del Magistrato, il Governo uón ha dato né poteva dare giudizio circa la qualità dei fatti, quindi non ha riconosciuto né impugnato le difese degli imputati.
Tale disamina incumbendo ai magistrati, il Governo ha lasciato nella piena libertà ed indipendenza la loro azione.
La quale osservazione cresce di forza in rapporto specialmente al giudizio della preda, giudizio relativo ad un’azione meramente civile, introdotta dai predatori del legno, a loro particolare istanza.
In questo giudizio, che è d’indole tutta privata, il Governo non prende parte alcuna; ed in effetto, in tutti gli atti della causa e nella stessa memoria dell’avvocato Starace. l’Intendenza generale di Marina non è costituita in nome proprio, ma quale rappresentante di diritto i predatori istanti. Ora è risaputo che ciascuno può adire la giurisdizione istituita dalle leggi organiche per lo sperimento dei diritti che creda competergli. ed è risaputo ancora che, per dritto internazionale in fatto di predella giurisdizione è determinata dalle leggi del paese al quale appartengono i predatori.
Se la parte istante nel giudizio civile introduce la sua azione presso il Magistrato, che reputa competente secondo le leggi di rito, nella stessa guisa la parte convenuta può impugnare tale competenza, e gravarsi ancora della sentenza che l’abbia ritenuta.
E nella specie si è verificato, come era naturale che si verificasse, che gli, stessi Rubattino e Sitzia, lungi di attaccare la giurisdizione del tribunale adito, l’hanno con le loro domande in merito riconosciuta. Con ciò hanno fatto omaggio al principio inconcusso di dritto delle genti, riprodotto nei Codici di tutti gli Stati, compreso quello di Sardegna, che gli stranieri, sia per fatti produttori un giudizio di preda, sia per fatti produttori un giudizio penale, sono soggetti alle leggi del paese ove tali fatti sono successi, senza-eccezione o distinzione alcuna.
Lasciando adunque le quistioni di fatto alla conoscenza esclusiva dei magistrati competenti, è d’uopo soffermarci a presentare le osservazioni avverso la seconda parte della Nota di S. E. il Conte di Cavour.
Esso signor Conte (concessa pure la ipotesi delle ostilità commesse dal Cagliari, ipotesi che per altro trova il suo appoggio nelle stesse confessioni giudiziali di Sitzia e Rubattino) contrasta il diritto alla preda, sol perchè il battello apparteneva ad una potenza amica, nè era il caso dello stato di guerra fra Governi riconosciuti o di fatto. Accade però di osservare che per diritto internazionale ogni ostilità consumata da un battello, sia pure coperto da bandiera dì potenza amica, dà dritto alla preda del legno medesimo, in qualunque luogo sia esso perseguito. Non può esser dubbio questo principio, che è ineluttabilmente scolpito in tutti gli scrittori di diritto internazionale antichi e moderni, ora sovratutto che si è convertito a regola v del diritto medesimo pel noto fatto del Carlo Alberto che pure era un battello piemontese.
E quanto alle opposizioni fatte avverso la introduzione del procedimento penale, convien riflettere che, mentre rientra nel criterio della Gran Corte dichiarare la imputabilità o non imputabilità del capitano e dell'equipaggio, e mentre spetta del pari ai giudici vedere se questa dichiarazione influisca o pur no nel giudizio di legittimità od illegittimità della preda, non può, per massima, contrastarsi il diritto ad un tale procedimento, perciocché, si ripete, ogni straniero è soggetto alle leggi del paese in cui gli si imputa di aver delinquito, ancorché dopo la discussione delle prove risulti innocente.
Indipendentemente poi da quanto si è detto pel diritto alla preda, la semplice cattura avvenuta in alto mare non può dirsi contraria al diritto delle genti. Per fermo, attese le delinquenze commesse nel territorio del Regno dagli individui che si trovavano imbarcati a bordo del Cagliari, potevano le autorità del Real Governo spingersi in alto mare per farne la cattura; alto mare per altro che, anche nel caso attuale, è sotto le vedute delle nostre coste. Poiché non può dubitarsi del principio che, avvenuto Fatto di ostilità e di pirateria, la parte offesa da tale atto abbia il diritto di perseguitare il nemico od il pirata, dovunque lo trovi, vini. vi repellendo. Nel rincontro la persecuzione del legno ebbe luogo appunto per reati compiuti nel territorio dello Stato: fu dunque legittima e poteva proseguirsi anche fuori il perimetro del mare prossimo e territoriale, ossia sul pieno mare, il quale essendo di proprietà nullius e di uso comune a tutte le nazioni, non impediva di certo ai funzionati del Governo di continuare la loro azione. Allora doveva la persecuzione arrestarsi quando il battello fosse giunto fra il tiro di cannone da un continente straniero; in questo caso il mare cessava di esser libero e diventava proprietà dello Stato confinante, sul cui territorio niun altro poteva esercitare giurisdizione. Ma nel caso del Cagliari, che la persecuzione è cominciata sulle coste continentali del Regno, e si è trasportata quindi fino in alto mare, non può contrastarsi la legittimità della cattura. Vi si aggiunge che vi era anche molto a sospettare che, eseguito dal Cagliari il primo sbarco a Sapri, si avesse il proponimento di ritornare a dirigersi sulla stessa isola di Ponza o sulla prossima di Vento tene, ove eranvi altri individui che avrebbero potuto seguire il movimento dei primi imbarcati. È poi notevole che il Cagliari stesso si rimase alquanto nelle acque di Sapri, fino a che i rivoltosi sbarcati fossero entrati in città, e poi prese la rotta per la stessa direzione per la quale era venuto,. senza prendere quella di accostarsi a Napoli o ad altro punto del Regno, per avvertire dell'accaduto, come sarebbe stato di suo dovere, e qualora fosse stato vero che il vapore non agiva spontaneamente, ma forzato dai rivoltosi che erano a bordo.
Siffatte idee sono state implicitamente riconosciute dallo stesso signor Conte dì Cavour, essendosi nel suo dispaccio espresso che possono i tribunali del Regno procedere a giudizio contumaciale.
Ma se sì ha giurisdizione a procedere in contumacia, la si debbe avere del pari a giudicare in contraddizione. Se non che, stando gli imputati presenti in carcere, il giudizio contumaciale sarebbe un’antitesi colle regole della procedura penale.
Per la qual cosa in questo affare, come l’Inghilterra stessa ha dichiarato, non si può avere diritto di richiedere che un giudizio sollecito, regolare pubblico. A raggiungere appunto questo scopo sono strenuamente rivolte le cure di S. M.
La pendenza del procedimento innanzi al regio ammiragliato sardo non potrebbe far sospendere l’azione della giustizia innalzi ai tribunali del Regno, essendo noto per dritto internazionale che la consegna del suddito del Governo richiedente non si può consentire in pendenza di un giudizio penale presso il magistrato del Governo-richiesto.
Quanto poi alla domanda di restituzione del carico, basta dare uno sguardo sulla sentenza, renduta già in prima istanza dalla Commissione delle prede, con la quale, tranne il contrabbando da guerra, si è disposta la restituzione del carico, ai proprietari cui appartiene.
Da ultimo la querela formulata da S. E. il Conte di Cavour, per non aver potuto l’agente diplomatico e consolare sardo conferire, durante un certo intervallo di tempo, coi suoi connazionali arrestati, trova la risposta negli articoli 166 e 169' delle leggi di procedura penale, uniformi in ciò a quasi tutte le legislazioni di Europa, i quali articoli vietano le conferenze coi ditenuti fino allo stadio del giudizio di accusa. Ed in effetto appena che furono esaurite tali formole di procedura, il console sardo, contemporaneamente aL console inglese, è state ammesso, sempre che lo ha voluto, a tenere abboccamento cogli arrestati.
Sono queste le considerazioni tutte che il Governo del Re è in grado di fare sul dispaccio di S. E. il sig. Conte di Cavour, ed Ella è autorizzata, signor Cavaliere; a darne lettura e copia all’E. S.
Gradisca, ecc;
Sott. CARAFA.
TERZO ANNESSO
Dispaccio di S. E. il Conte di Cavour al Conte di Groppello, Incaricato d'affari del Governo sardo a Napoli
Torino, li 18 marzo 1858.
Il Commendatore Canofari, Incaricato d’affari delle Due Sicilie, mi ha dato comunicazione e copia di un dispaccio del signor Commendatore Carafa, Incaricato del portafoglio degli affari esteri a Napoli, portante la data del 30 scorso gennaio, e responsivo a quello che io aveva diretto a V. S. Ill.ma il 16 del detto mese relativamente alla cattura del vapore nazionale il Cagliari.
Non debbo nasconderle, signor Conte, che la lettura di questo documento destò in me non poca sorpresa, perocché gli argomenti in esso contenuti mi sembrano discostarsi manifestamente dai più incontrastabili ed elementari principii della legge internazionale, sulla quale si fondano i ragionamenti e le giuste domande del Governo del Re.
Comincia il Gabinetto Napolitano colf osservare che, trattandosi d’un fatto puramente contenzioso, non può stabilirsi una discussione diplomatica per chiarirlo, e che spetta perciò ai tribunali il prenderne conoscimento e pollame giudizio, senza che i Governi vi prendano ingerimento.
Il dispaccio napolitano avrebbe la ragione dal suo canto se il fatto che si vuol chiamare contenzioso appartenesse al diritto privato, ma per contrario questo fatto versa onninamente nel dominio del giure delle genti; ond’è che se vi fu mai questione che ricerchi l’intervento diplomatico, ella è per fermo la presente.
Qui non si agita un processo fra i sudditi sardi e le fregate napolitane predatrici; la questione verte tra Governo e Governo, poiché si tratta di difendere e sicurare i privilegi marittimi violati a detrimento della bandiera di Sardegna.
Discussione siffatta non è soggetta alla giurisdizione dei tribunali, né gli Stati hanno costume di sottomettere i propri diritti di sovranità alle decisioni delle autorità giudiziarie di un altra Stato. Il giudizio di preda instituito a Napoli e la prigionia dei regi sudditi sono la conseguenza di un fatto illegale, cioè della illegittima cattura, contro la quale per l’appunto sono state rivolte le rappresentanze del Governo del Re.
Quando il Commendatore Carafa, non rettamente informato, disse che il Cagliari era stato catturata nelle acque territoriali delle Due Sicilie, noi non ci credemmo in diritto di fare alcuna officiale rimostranza, e ci contentammo ad officiose interposizioni; solamente, allorché per le dichiarazioni _dei predatori stessi risultò che la cattura era stata compiuta in alto mare, noi abbiamo sporto richiamo contro l’uso indebito della forza, e contro l' infrazione delle immunità della Reale bandiera.
Il Gabinetto Napolitano avrebbe dovuto provare che le fregate predatrici avevano diritto di operare la cattura; ma invece nel citato dispaccio si restringe ad affermarlo, e noi di certo non possiamo acquietarci ad una nuda affermazione.
Per vero dire sarebbe riuscito oltremodo disagevole, per non dire impossibile, il sostenere una tesi di tal natura, mentre a confutarla ed a respingerla stanno in concordia l’uso e le leggi delle universe nazioni e l’autorità di tutti i pubblicisti.
Infatti in quali casi può esercitarsi il diritto di cattura? In tempo di pace, quando la nave è piratica; in tempo di guerra quando la nave appartiene al nemico.
Ma in qual modo sostenere che il Cagliari era nave piratica? Un vapore conosciuto nel Mediterraneo, incaricato del servizio postale, faciente viaggi periodici e determinati, un vapore portante la bandiera di una potenza amica, avente destinazione fissa e pubblicamente annunciata; un vapore munito delle necessarie patenti comprovanti la sua nazionalità e la legittimità del suo carico, non poteva essere considerato nè ritenuto qual legno piratico.
Le circostanze speciali del tempo in cui il Cagliari venne fermato, l’aver questa nave servito temporaneamente, quantunque per effetto di forza maggiore, di stromento ai rivoltosi sbarcati a Ponza e Sapri, davano fino ad un certo segno il diritto ai legni da guerra delle Due Sicilie di accertarsi della sua nazionalità, mediante una visita di ricognizione. Chiarito questo punto, riconosciuta la nazionalità e la legittimità della bandiera, quei legni null’altro potevano intraprendere senza trascorrere nell’abuso della forza.
Qui il Commendatore Carata avverte che gli atti di ostilità consumati dal Cagliari davano arbitrio alla potenza offesa di perseguirlo dovunque per respingere la forza colla forza, vim vi repellendo.
Certo le fregate napoletane avevano il diritto di respingere la forza colla forza. Ma quando arrestarono il Cagliari e riconobbero che non solamente era legno di potenza amica, ma che non commetteva alcun atto ostile, percorreva pacificamente, bona fide, e con legittima destinazione la via comune a tutte le nazioni, nessuna legge, nessuna circostanza di tempo e di luogo dava potestà ai comandanti del Tancredi e dell’Ettore Fieramosca di catturarlo, perchè, non essendovi guerra tra la Sardegna e le Due Sicilie, la bandiera amica stendeva la sua protezione sovra il bastimento.
Il giure internazionale (giova ripeterlo ancora una volta) non permette la preda se non sopra i legni del nemico in tempo di guerra, e sopra i pirati in tempo di pace.
L’uno e l'altro caso rimanevano esclusi, escluso rimaneva altresì il diritto di legittima difesa e la necessità di respingere la forza colla forza, giacché il Cagliari non era armato in guerra, non aveva mezzo alcuno per offendere, era del tutto inerme, più non accoglieva i ribelli che se ne erano impadroniti colla violenza, non perpetrava alcun atto nimichevole o criminoso, anzi il capitano Sitzia, ritornato al governo del suo legno, navigava verso Napoli per informare il Governo delle patite vicende. Che se credevasi. a ragione o a torto, di avere qualche sospetto o qualche motivo di lagnanza contro il capitano o l’equipaggio, al Governo Sardo doveansi proporre i gravami o recarli innanzi ai tribunali sardi, cui solo spettava il conoscerne e il giudicarne. La cattura in alto mare e in piena pace fra le corone di Sardegna e Sicilia, fu una flagrante violazione delle leggi marittime uguali per tutte le nazioni, e dalla cui osservanza nessuna nazione ha facoltà di sottrarsi.
Il Commendatore Carafa esprimevi dubbio che il Cagliari potesse ritornare a Ponza o muovere a Ventotene, dove trovavansi altri carcerati napoletani pronti a seguire il movimento dei primi imbarcati. Non risponderò a questa osservazione, la quale non è avvalorata da alcuna prova ed è contradetta non solo dai fatti, ma di semplice buon senso, essendo il Cagliari in quel momento privo d’armi, di armati e di carbone; dirò solamente che se per un dubbio o un sospetto, per quanto si voglia destituito di fondamento, fosse lecito predare una nave, il commercio non avrebbe più guarentigia alcuna di sicurezza. Tutte le potenze marittime protesterebbero all’uopo contro la teorica messa innanzi dal Governo napolitano.
Nulla dirò parimente di quella specie di riserva che il Gabinetto napolitano sembrerebbe voler fare intorno all’estensione della giurisdizione marittima, là dove, confessando che il Cagliari si trovava in alto mare, soggiunge che tuttavia era in rista delle coste del regno. La territorialità marittima non si misura colla visione fisica e non si estende fino a quel punto indefinito, in cui il mare ed il cielo si confondono innanzi all’occhio dell’uomo; il territorio marittimo non si estende più in là d’una lega marittima dalle coste, ovvero dalla portata di un colpo di cannone; oltre quello spazio comincia l’alto mare. Su di ciò non è mestieri d’insistere, perche non vi può cadere disputazione; il Governo napolitano del resto ha per pubblici trattati riconosciuta questa regola universale.
Continua il Commendatore Carata dicendo che tutti gli scrittori di diritto internazionale antichi e moderni asseverano che ogni atto di ostilità consumato da un battello, sia pur coperto da bandiera di potenza amica, dà diritto alla preda in qualunque luogo sia esso perquisito, ed aggiunge che questo principio si è convertito in diritto pel noto fatto del battello il Carlo Alberto.
Alla prima affermazione così assoluta e ricisa si dovrebbe contrapporre un' affermazione contraria del pari assoluta e ricisa. senza timore di essere smentiti dai pubblicisti antichi e moderni. Noi crediamo infatti che nessuno scrittore di pubblico diritto abbia professato una tale dottrina, e sosteniamo che tutti professarono l’opposta a tutela della libertà dei mari e dei diritti di sovranità, ed invitiamo il; Governo di Napoli ad allegare gli autori suoi che sono a noi ignoti; fra costoro confidiamo di non trovare il nome di quei grandi maestri del giure delle genti, che le nazioni e i secoli hanno appreso a venerare come guida fidata e sicura nelle relazioni fra gli Stati civili.
Sorpresa nuova, più che sorpresa, meraviglia nasce in veder qui rammentato il fatto del Carlo Alberto, ed io m’induco a credere che, ragionandosi di un avvenimento accaduto molti anni or sono, il Gabinetto siciliano ne abbia dimenticate le circostanze essenziali; sono perciò costretto di riferirlo nella genuina sua sincerità.
La duchessa di Berry, sorella di S. M. il re di Napoli, nel 1832 noleggiò a Livorno il legno prementovato, col disegno di penetrare in Francia coi suoi partigiani ad accendervi la guerra civile. Il battello sbarcò i cospiratori sul territorio francese; aveva carte false a bordo, avea contravvenuto formalmente alle leggi di sanità e di polizia, e fu preso nelle acque giurisdizionali della Francia, cioè nella rada della Ciotat.
S’instituì un processo; ma quale fu. la decisione pronunciata dalla Corte di cassazione francese? Sentenziò forse che la cattura fosse legittima come preda di guerra o come bastimento di pirata? Nulla di ciò. Quel tribunale onorando, sulla requisitoria di un celebre magistrato, pronunciò, e con tutta ragione, che la polizia francese aveva avuto il diritto di arrestare le persone che si trovavano a bordo di quella nave mercantile in territorio francese, in altri termini, decise che il diritto delle genti. non affrancava, nelle acque territoriali, una nave mercantile dalla visita della polizia, né impediva l’arresto dei cospiratori che vi stavano a bordo.
Ma la Corte di cassazione non condannò in alcuna maniera il Carlo Alberto come preda, quantunque avesse servito di stromento per tentare di rovesciare il Governo costituito-.
Questo breve cenno proverà al Commendatore Carafa che l’invocato caso no il giova punto alla sua tesi, ma che invece la distrugge nel modo più stringente.
Riepilogando le cose fin qui discorse, il Governo riconferma le precedenti sue domande per la restituzione del Cagliari e la liberazione degli individui arrestati sovr’esso, non potendo tener conto degli asseriti giudizi pendenti, perchè derivati da illegittima Causa. Nulla rileva che il Rubattino o il Sitzia, proprietario il primo, capitano l’altro del legno, abbiano riconosciuto o no la giurisdizione della Commissione delle prede. I diritti propugnati dal Governo sardo sono diritti internazionali fondati sopra ragioni di ordine pubblico e di sovranità che non possono venir per nulla invalidati dalle pratiche fatte da uno o più sudditi, specialmente in circostanze in cui essi non aveano libertà di azione. Inoltre la Compagnia Rubattino dedusse nei suoi atti l’eccezione d’incompetenza dei tribunali del regno di Napoli, e non vi esiste fatto preciso di adesione sulla questione di merito..
Non giova neppure il dire che lo straniero è soggetto alle leggi del paese dove ha delinquito. La competenza che si radica per:( )ragion di reato, implica la presenza del reo nel territorio dove: si è reso colpevole; ma dove il delinquente più non vi si trovi, il Sovrano territoriale può bensì chiedere che l’imputato venga ' giudicato dai tribunali del proprio paese, ma non ha potestà di arrestarlo nel territorio dello Stato suo d’origine. Ora il Cagliari in alto mare era una frazione del territorio piemontese, e la forza napolitana non avea maggior diritto di arrestare gli individui che vi erano imbarcati di quello che l’avesse se fossero stati colti nel porto di Genova o nelle vie di Torino. La presenza in Salerno dei supposti colpevoli è la conseguenza di una violazione di territorio, ed un fatto illegittimo non radica alcun diritto nel tribunale che sta ventilando il processo penale. Dal che deriva eziandio, come già si era avvertito nel mio dispaccio del 16 gennaio, che i tribunali napoletani potevano instituire giudizio in contumacia contro chiunque presumessero aver preso parte agli attentati di Ponza e di Sapri, senza che la forza siciliana potesse trascendere i limiti territoriali per impadronirsi degli imputati.
Non terminerò questo dispaccio senza rispondere ad una osservazione gettata alla sfuggita dal Commendatore Carata, quasi conchiusione della sua risposta. Egli fa osservare che in quest’affare non si può pretendere altro fuorché un giudizio sollecito e regolare, come l’Inghilterra stessa ha dichiarato.
Non è il caso d’indagare 'se la Gran Bretagna, così gelosa e vigile tutrice delle persone e delle sostanze dei sudditi inglesi, sarà per introdurre richiami presso la Corte siciliana, riguardo i ai due macchinisti illegalmente arrestati a bordo del Cagliari, l’uno dei quali, in seguito alle vicende della sua prigionia, impazzi miseramente. So per altro ottimamente che in questioni simili alla, presente, ciascun Stato regola la sua condotta secondo il senti| mento del proprio diritto; e so altresì che il Governo britannico nelle ufficiali e scritte comunicazioni fatte al Gabinetto di Sardegna, ha considerata la cattura del Cagliari cogli stessi principi da noi propugnati ed ha manifestata la speranza che il Governo 1858 del Re si opporrebbe ad una patente violazione del diritto delle genti.
In questo stato di cose io La incarico, signor Conte, di rinnovare al Governo di Napoli la già inoltrata domanda per la restituzione del bastimento insieme coll’intiero carico e per la consegna dell'equipaggio e dei passaggieri sovra di esso arrestati.
Ove il Gabinetto napoletano persistesse nel suo ingiustificabile rifiuto, il Governo del Re avviserà a quei provvedimenti che la gravità del caso e gli offesi diritti dello Stato potranno richiedere e consigliare.
La prego di dare lettura e lasciar copia del presente dispaccio al signor Commendatore Carafa.
Gradisca, ecc.
Sott. C. CAVOUR.
NOTE
i WHETON, Éléments du droit international, quatrième partie, Chap. XI, s 16.
Pisacane e la spedizione di Sapri (1857) - Elenco dei testi pubblicati sul nostro sito
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Nicola Zitara mi chiese diverse volte di cercare un testo di Samir Amin in cui is parlava di lui - lho sempre cercato ma non non sono mai riuscito a trovarlo in rete. Poi un giorno, per caso, mi imbattei in questo documento della https://www.persee.fr/ e mi resi conto che era sicuramente quello che mi era stato chiesto. Peccato, Nicola ne sarebbe stato molto felice. Lo passai ad alcuni amici, ora metto il link permanente sulle pagine del sito eleaml.org - Buona lettura! Le développement inégal et la question nationale (Samir Amin) |
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